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Sénatus-consulte — Wikipédia
Série V - Cultes : répertoire numérique
Saint Martin Presse
Sujet : Histoire+du+XIXe+siecle
Étude historique sur les corporations professionnelles chez les Romains depuis les origines jusqu'à la chute de l'Empire d'Occident. Volume II. Les collèges professionnels considérés comme institutions officielles - Persée
N° 2954 - Projet de loi relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine
Bulletin épigraphique - Persée
Étude historique sur les corporations professionnelles chez les Romains depuis les origines jusqu'à la chute de l'Empire d'Occident. Volume I - Persée
Généralités
SOMMAIRE DU CATALOGUE 380 - Librairie historique Clavreuil
Barenot Pierre-Nicolas 2014 Corr PDF, PDF, Droit romain
Définition de sénatus-consulte
Collection des lois, senatus-consultes, décrets impériaux et avis du Conseil d'Etat relatifs aux cultes, publiés depuis le concordat, jusqu'au 1er janvier 1813 inclusivement ; suivie des bulles et brefs d'institution de nouveaux