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RÉPERTOIRE ALPHABÉTIQUE, CHRONOLOGIQUE ET PAR CLASSEMENT DE MATIÈRE, des Sénatus-consultes, Lois, Décrets impériaux, Avis du

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Sénatus-consulte — Wikipédia

Série V - Cultes : répertoire numérique

Saint Martin Presse

Sujet : Histoire+du+XIXe+siecle

Étude historique sur les corporations professionnelles chez les Romains depuis les origines jusqu'à la chute de l'Empire d'Occident. Volume II. Les collèges professionnels considérés comme institutions officielles - Persée

N° 2954 - Projet de loi relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine

Bulletin épigraphique - Persée

Étude historique sur les corporations professionnelles chez les Romains depuis les origines jusqu'à la chute de l'Empire d'Occident. Volume I - Persée

Généralités

SOMMAIRE DU CATALOGUE 380 - Librairie historique Clavreuil

Barenot Pierre-Nicolas 2014 Corr PDF, PDF, Droit romain

Définition de sénatus-consulte

Collection des lois, senatus-consultes, décrets impériaux et avis du Conseil d'Etat relatifs aux cultes, publiés depuis le concordat, jusqu'au 1er janvier 1813 inclusivement ; suivie des bulles et brefs d'institution de nouveaux